Marque enregistrée - Marque en vigueur

IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA
LE BASQUE BONDISSANT SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4217365
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2025
IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L\'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA de LE BASQUE BONDISSANT

Présentation de la marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA

Déposée le 13 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BASQUE BONDISSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE BASQUE BONDISSANT domicilié(e) Zone Industrielle de Jalday, 203 rue des Artisants - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 998 774 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BASQUE BONDISSANT, SARL, M. ARCONDEGUY Joël domicilié(e) Zone Industrielle de Jalday, 203 rue des Artisants - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France.

La marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IBILI RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

LE BASQUE BONDISSANT a également déposé les autres marques suivantes : LE BASQUE BONDISSANT , BIDEAN RESEAU DE TRANSPORT DE L'AGGLO SUD PAYS BASQUE HEGO LAPURDIKO HIRIGUNE GARRAIO SAREA.


LE BASQUE BONDISSANT SARL, Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle de Jalday, 203 rue des Artisants - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 998774103


LE BASQUE BONDISSANT, SARL, M. ARCONDEGUY Joël - Zone Industrielle de Jalday, 203 rue des Artisants - 64500 - SAINT-JEAN-DE-LUZ - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.